Mentions légales

Propriétaire du site :

Galahad Prod

Courriel : galahad.prod@gmail.com
Auto-entrepreneur
Siret n° 53789867800017

Dispensés d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1

Ce site est hébergé sur les serveurs de PHPNET FRANCE

97-97bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Tél : 04 82 53 02 10

Directeur de la publication : Galahad Prod
Contact : vous pouvez utiliser mon formulaire de contact pour rentrer en relation avec moi ou m’envoyer un mail directement à cette adresse : galahad.prod@gmail.com

Protection des données personnelles et du contenu:

En vertu de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez modifier les informations vous concernant via votre espace membre.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir la communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à Galahad Prod

Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment.

L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Galahad Prod décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Galahad Prod ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres liens.

Les données contenues sur le site www.xmiss.fr sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données.

En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site.

La reproduction, la rediffusion ou l’extraction automatique par tout moyen d’informations figurant sur www.xmiss.fr est interdite. L’emploi de robots, programmes permettant l’extraction directe de données est rigoureusement interdit

Droits de propriété :

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.xmiss.fr sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.xmiss.fr.

En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ».

Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.xmiss.fr est interdit.

L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.